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Mémoire de Norman Benoit

Présenté aux membres de la commission du B.A.P.E.
Concernant le projet de prolongation du Gazoduc TransQuébec and Maritimes Août 1997

Table de Matières

PARTIE UN - RÉALITÉ

L'Inégalité des Équipes

L'approche de TQM

Le Contrat de Servitude

Compensation

Impôts Municipales

Sécurité

Volonté Politique

BAPE-FERC

Audiences du FERC-Colebrook, New Hampshire

Faune

Scope du Projet

Tracé Modifié

Chez Moi

PARTIE DEUX - RECOMMANDATIONS

L'Inégalité des Équipes

L'Approche de TQM

Le Contrat de Servitude

Compensation

Impôts Municipales

Sécurité

Volonté Politique

BAPE-FERC

Audiences du FERC-Colebrook, New Hampshire

Faune

Scope du Projet

Tracé Modifié

Chez Moi

 


 

Monsieur le Président

Messieurs les Commissaires

 

 

Je désire ouvrir mes commentaires en remerçiant le Ministère de l'Environnement de la Faune pour la tenue d'Audiences Publiques sur le projet de TQM. Les informations obtenues pendant la première partie des Audiences, informations que souvent TQM donnait l'impression de vouloir conserver pour elle- même indique clairement que notre société a besoin de protection telle que fourni par le BAPE.

 

Je désire également vous remercier vous, Monsieur le Président, les Commissaires et toute votre équipe pour votre patience et votre professionnalisme. Soyez assuré que la population lira votre rapport avec grand intérêt .

 

La premiére partie de ce mémoire sera ma perception du projet TQM et je donnerai mes recommandations dans la deuxième partie.

 

 

PARTIE UN - RÉALITÉ

 

L'Inégalité des Équipes

 

Vous avez d'un coté le promoteur connaissant dans le domaine, possédant des ressources d'expertise et financière quasi illimitées avec un but bien déterminé par rapport aux gens du milieu. De l'autre côté vous avez des gens bien intentionné, ne sachant pas les vrais implications sur eux et leur milieu. Heureusement, l'époque ou le promoteur était la seule source d'information est résolue. Avec l'internet, le public a maintenant la possibilité de vérifier les dires du promoteur. Encore, faut-il avoir le temps et autres ressources pour le faire. Les audiences du BAPE fournissent au public la possibilité de se faire entendre par nos gouvernements et cela devient un outil pour réduire l'écart des équipes.

 

L'approche de TQM

 

Un projet de cette envergure prend plusieurs années à se concrétiser. Le projet TQM a du débuter en même temps que le projet PNGTS il y a cinq (5) ans. Pourtant les premières démarches avec les propriétaires furent de se promener sans permission sur nos terrains l'automne passé en plein temps de chasse, dérangeant ainsi gibiers et chasseurs.

 

Il y a eu ensuite les réunions d'informations tenues en janvier 1997 tel que requis par l'Office Nationale d'Energie. Le promoteur doit obligatoirement expliquer le projet au personnes présentes ainsi que toutes les implications pour l'environnement et le sociaux-économique de la région.Le but est de recueillir les commentaires du milieu pour mieux préparer son application de certification. Je vous ai déja déposé les directives de l'ONE .Le promoteur utilisa ces réunions pour faire la "vente" de son projet au lieu d'informer adéquatement le public. Si les informations émises par le promoteur sont incompletètes ou erronées, il recevera une réponse du public en conséquence et c'est exactement ce qui s'est produit.

 

Comme nous avons pu le constater à de nombreuses reprises lors des Audiences, les représentants de TQM démontrent une aversion aux réponses claires, simples et directes. En privé,c'est pire. Les promesses, les fausses informations, et toujours, l'impression que le projet leur est acquis font parti de leur approche. Vous n'avez qu'à demander à des propriétaires qui n'ont pas été identifié comme étant contre le projet pour confirmer ce que j'avance.

 

Le Contrat de Servitude

 

L'approche de TQM se fait en quatre (4) étapes, mais peut être abrégé si le propriétaire coopère.

 

a. Signature d'un "Avis d'Intention d'Acquisition de Terrains" qui n'engage aucunement le propriétaire. Cependant TQM procede à un inventaire des lieux et de son utilisation qui serviront plus tard pour établir une valeur.

 

b Signature d'une Convention d'Option" dans laquelle le propriétaire accorde à TQM un droit irrévocable. A ce stade les termes et compensations ne sont pas encore connus.

 

c. Signature d'une "Convention de Droits de Travail" qui permet à TQM de construire leur gazoduc avant d'avoir complété la servitude.

 

d. Signature de la servitude. Si j'étais avocat ou notaire représentant un propriétaire, la lecture de ces contrats me choquerait. Je vois là, une autre preuve de l'attitude de TQM envers la population.

 

Lors des réunions d'informations et des rencontres privées, TQM nous dit que ces contrats sont standards et ne peuvent être modifiés. Cependant, l'ONE nous informe que l'entente entre un propriétaire et TQM est privée et les parties peuvent mettre ce qu'ils veulent dans ces contrats. Que TQM l'ait admis lors des Audiences n'a rien changé dans leur présentation auprès des propriétaires..

 

Pour rassurer le monde agricole TQM émet le "Cahier des Mesures Générales de Mitigation en Milieu Agricole" qui contredit le contrat de servitude à différents endroits. La question de surveillance ariénne en est un exemple. Étant donné que le contrat de servitude ne fait aucune mention et n'incorpore pas le cahier, TQM n'a réussi qu'à m'inquièter davantage. A cela il faut ajouter que TQM n'assume pas de responsabilité pour des inconvénients et pertes de valeurs futures des propriétaires dans et près du corridor.

 

Compensation

La façon que TQM se prend pour évaluer une propriété est unique dans le monde de l'évaluation. Ils évaluent le terrain utilisé en se basant sur une fraction de la valeur de la totalité de la propriété. Les évaluateurs agréés utilisent obligatoirement des comparables vraiment comparables. Le prix d'un âcre n'est pas le même que le prix de 5, 10, 50, 100, 500 etc.

 

Impôts Municipales

 

Il a été démontré que TQM n'assume pas de responsabilité pour les coûts et pertes éventuels que les municipalitiés devront assumer. De plus, TQM n'a pas pris avantage des Audiences pour clarifier et confirmer une fois pout toute les détails précis des revenus allant aux municipalités.

 

Que dans le Rapport Annuel de 1995 du président Robert Turgeon aux Actionnaires de TQM déclare "Deux éléments ont principalement contribué à réaliser un bénéfice net supérieur au montant budgétisé: les efforts soutenus du personnel de Gazoduc TQM pour réduire les coûts d'exploitation et des remboursements de taxes municipales liés à des périodes antérieures" n'est pas rassurant.

 

Sécurité

 

Leurs experts nous ont endormi avec de longues présentations type actuaire. Entre autre, ils nous ont dit à Granby que des statistiques Canadiennes n'étaient pas disponibles. Pourtant, des propriétaires ordinaires en avaient des extraits qu'ils ont déposé aux audiences le soir même. Nous avons vu Monsieur Marius Cloutier, un autre citoyen concerné, relever des erreurs dans le manuel de sécurité. Imaginez ce qu'un ingénieur spécialisé aurait pu détecter. TQM ont décidément démontré un manque de sérieux et de transparence dans le domaine de sécurité. Cela ne fait qu'augmenter ma crainte pour le future et réduit à nul ma confiance en TQM et ses répresentants.

 

Vous trouverez à l'annexe I ci-joint le témoignage du Docteur James B Harrod Ph.d sur les dangers du gaz naturel pour la santé. Il parle de PCB, dioxines, furans et leurs effets ainsi que ses recommandations. Vous saurez certainement tirer profit de ce document.

 

Contrairement à ce qui à été dit par TQM lors des audiences, l'abandon d'un gazoduc est loin d'être une chose sans problème ou le processus est bien établi. Je vous encourage à vérifier le site web du Canadian Energy Pipeline Association (CEPA) ou l'on apprend que cette technologie est à ses débuts et que le Québec n'a pas de règlementation à ce sujet

(Annexe II)

 

Volonté Politique

 

Il va sans dire qu'un projet de cette envergure exige un appui des gouvernements longtemps avant que le projet soit rendu public. La promesse de 3,700 emplois a certainement aidé. Est- ce par hasard que l'annonce du projet dont le tracé détournait le Vermont c'est fait après le Sommet Sociaux Economique de l'automne passé? Les audiences ont démontré que le projet génèrerait seulement 20% des emplois que TQM avait fait miroiter.

 

Les promoteurs nous ont souvent répété que leur projet allait à la rencontre de la politique énergétique du Québec. Dans cette politique nous trouvons entre autre des inquiétudes sur la pollution occasionnée par le gaz naturel et une carte ou le tracé semble passer au Vermont. Ce document est la Publication No. RN96-4014 du Ministère des Ressources Naturelles.

 

Que faire du fait que le Ministère de l'Environnemnt et de la Faune n'a pas tenu TQM à rencontrer ses directives pour la préparation de l'Etude d'Impact? Est-ce le manque d'effectif pour vérifier le travail? De l'incompétence? De l'ingérence du Conseil des Ministres? D'autres raisons? Si des negotions avec TQM on fait que seulement certains de éxigences seront respecter plus tard, à qoi servent des directives.

 

Ne trouvez vous pas étrange que TQM demande à cette comission du BAPE de faire son rapport avec des etudes d'impact incomplète, et que de tout semblances, les directives du Ministère ne sont pas et seront pas tous suivi?

 

BAPE-FERC

 

Avec 27½% des actions de PNGTS, les propriétaires de TQM travaillent de pair et ont une participation dans la gestion de PNGTS. Simplement dit, ces entreprises commerciales se parlent et s'entraident pour avoir ce qu'ils veulent. Par contre, à moins qu'ils aient eu des échanges non-publiques entre le BAPE et le FERC pour échanger des informations, le BAPE se place dans un désavantage par rapport a TQM.

 

Audiences du FERC-Colebrook, New Hampshire

 

Voici certaines informations obtenues à cette audience.

 

1.Contrairement à ce que PNGTS nous a dit à East Hereford, les municipalités ne recoivent pas d'aide du promoteur pour les frais occasionnés par le gazoduc.

 

2.Suivant la demande, PNGTS pourrait augmenter la pression à 1,800 livres au pouce carré.

 

3.PNGTS et TQM partage le même manque de respect pour l'environnement et la propriété.

 

4.Contrairement à ce que TQM nous ont dit concernant la construction d'un deuxième gazoduc le projet n'est pas abandonné. Le FERC nous ont informé que les décisions sur le projet d'usine de liquéfaction à Wells Maine était à venir.

 

5.Le FERC n'a pas de préférence pour le lieu de traverse de la frontière. Ils s'accommoderont de la decision prise au Canada.

 

Faune

 

Que TQM nous dise qu'il n'a que deux ravages de cerfs entre Lachenaie et East Hereford démontre une grande lacune d'information ou un insouciance du milieu. Les Cantons de l'Est possède la plus haute densité de cerfs de Virginie au Québec, dépassant celle d'Anticosti. Les chasseurs et les préposés au Ministère de la région sont anxieux pendant chaque hiver car ils craignent la famine chez les cerfs. Les cerfs en sont rendu à manger l'écorce des arbres en hiver. La question à savoir, si cela est reconnu comme étant un lieu de ravage ne se pose même pas. Quel impact les travaux de bûchage et de construction auront- ils sur la faune? Que dire de la surveillance aérienne, particulièrement pendant la période de mise à bas et des amateurs de VTT et moto-neiges par la suite?

 

 

Scope du Projet

 

Pendant ces audiences, TQM ont tenu des réunions d'informations pour agrandir le projet - soit des stations de compression additionnelles. Nous savons maintenant que le projet d'un pipeline de gaz liquifié n'est pas mort. Il y a une rumeur d'un autre gazoduc dans la région de Bolton. Le gazoduc TQM n'est qu'un pied dans la porte pour d'autres projets.

 

Tracé Modifié

 

TQM n'a jamais réussi à justifier adéquatement le changement du tracé. Leur raison se résume au fait que PNGTS veut se raccorder au New Hampshire plutôt que le Vermont. Cela ajoute 60 kilomètres de gazoduc dans l'une des plus belles régions du Québec qui est le plus mal disposé à le recevoir.

Si notre Gouvernement donne son accord à ce projet tel que demandé pour plaire à une entreprise commerciale située aux Etats -Unis, nous sommes bien loin d'être maître chez nous. Je parlerais même d'un pas de reculon qui deviendrait un précédent.

 

Chez Moi

 

Le tracé proposé fera une percée dans ma forêt ce qui entrainera de la verse de chaque côté y compris chez mon voisin. Moi et les propriétaires futurs seront privés de revenus de la forêt de cette région à perpétuité.

 

Le tracé passe à coté d'un vieux village de pionniers ou j'ai compté huit solages, donc un directement dans le tracé. Il y a un lot d'un âcre dans le milieu du parc à vaches que mon arrière grand- père avait entendu dire que c'était le lot d'école. Bientôt mes petits enfants seront assez vieux pour que je leur transmettre cette information. Le tracé traverse deux anciens chemins de colons déverbalisés depuis longtemps. La piste de motoneiges provinciale ansi qu'une de VVT passent dans cette région.

 

La raison, je crois, que le tracé passait originalement dans l'érablière de Monsieur Gagné, est que chez moi le gazoduc devra descendre 40 pied sur une pente d'environ 45 à 60% dans le rock pour aboutir dans un marécage.

 

Cet endroit se trouve sur un sommet ou en tournant la tête je vois le Mont Orford, le Petit Lac Magog, le village de Katevale, les montagnes longeant et le lac Massawippi, le Village d'Ayers Cliff et plus loin, le Mont Pinnacle et encore plus loin les Etats- Unis. A droite d'Ayer's Cliff je vois la Colline Bunker, et plus loin Jay Peak et Stowe. Cet endroit est mon sanctuaire auquel je tiens beaucoup.

 

 

PARTIE DEUX - RECOMMANDATIONS

 

L'Inégalité des Équipes

 

La population doit avoir obligatoirement accès à des ressources égales à ceux du promoteur. L'Office Nationale de l'Energie avait déja fait un rapport intitulé "Intervenor Funding Options" à cet effet. Votre appui à ce rapport serait un pas vers l'égalité des équipes.

 

L'Approche de TQM

 

TQM devra tenir compte d'un nouveau monde ou la population est plus instruite et les communications sont plus faciles. Ceci veut dire plus de transparence et plus d'honnêteté envers un public plus exigeant. Ils doivent également démontrer un respect pour les lois et donner de vraies réponses à nos questions afin de mériter notre confiance. D'informer un minimum de la population peut être légale, mais démontre également une crainte des promoteurs envers la population. Il est difficile pour eux d'admettre que la population doit contribuer sans bénéfice.

 

Le Contrat de Servitude

 

La population est à la merci des promoteurs et seulement une intervention gouvernementale pourra protéger le public d'abus. Cela pourrait prendre la forme de contrat type développé par le Ministère de la Justice.

 

Compensation

 

Non seulement TQM doit faire ses évaluations selon les règles de l'art, mais il doit être tenu responsable pour toutes pertes, dérangements, etc à perpétuité. De ne pas faire cela est de faire subventionner directement et indirectement le promoteur par le milieu ou le gazoduc passe. De plus il faut tenir compte que c'est une transaction commerciale et non marchande. Dans les faits, nos terrains sont aussi importants pour le projet que ceux ou se trouvent les réserves de gaz.

 

L'expérience démontre qu'en affaires, les entreprises qui réuissent le mieux sont celle qui partagent leurs profits avec leurs employés. TQM doit envisager de payer un loyer aux propriétaires aussi longtemps que le gazoduc sera sur les lieux. Cela assurera une meilleur acceptation par le milieu et aussi l'enlèvement du gazoduc à la fin.

 

Impôts Municipales

 

TQM devra clarifier une fois pour toute cette question avant un accord des instances gouvernementales qu'elle soit municipale, provinciale ou federale.

 

Sécurité

 

TQM doit assumer tous les coûts inhérants à la sécurité de ce projet ainsi que l'implantation et le suivi du programme de sécurité. Il n'est pas raisonnable de demander à des volontaires d'assumer ces responsabilités. Faire autrement est une subvention directe à TQM par la population permettant ainsi une énergie moins dispendieuse aux Americans.

 

Le gouvernement doit s'assurer d'avoir les effectifs nécessaire pour un suivi adéquat de la construction l'opération, et l'entretien du gazoduc. Bien entendu, la règle d'utilisateur payeur s'appliquera afin que la population ne subventionne pas encore une fois la compagnie.

 

Le permis de construction du gazoduc doit inclure les directives pour son abandon éventuel avec une caution déposé au Ministère de l'Energie pour couvrir les coûts au cas que TQM ne pourrait respecter ses engagements. Ca fait parti d'un développement durable.

 

Volonté Politique

 

Cette partie de votre rapport ne sera certainement pas la plus facile. Cependant vous devrez remettre les pendules à l'heure juste afin que le Conseil des Ministres prenne une decision éclairée et non prise sur l'effet de lobbying.

 

Je vous demande d'inclure dans votre rapport pour le bénéfice des citoyens et pour une transparence gouvernementale votre explication pour laquelle le Ministère de l'Environnement et de la Faune n'a pas fait respecter ses directives par TQM.

 

BAPE-FERC

 

Une assurance de votre part que vous avez échangé des informations avec le FERC, de ne pas avoir négligé cette source importante d'information serait appreciée.

 

Audiences du FERC-Colebrook, New Hampshire

 

Les informations obtenuses permettent un nouveau regard sur le projet de TQM.

 

Faune

 

Cet item devra être addressé par le promoteur d'une façon plus sérieuse. Le manque de commentaires du Ministère de l'Environnement et de la Faune pourrait être expliqué dans la section Volonté Politique.

 

Scope du Projet

 

Les temps changent et les besoins aussi. Il n'y a aucune preuve que ce gazoduc est le seul, qu'il n'y aura pas de modifications qui devront être accepté à regret. Le contraire est plutôt démontré. Quoi faire ci ce n'est pas de questionner la pertinance du projet?

 

Tracé Modifié

 

Permettez-moi de vous rendre la tâche facile. Si vous recommendez que le tracé suive le parcours original, vous venez de réduire l'impact de 60 kilomètres, soit de 27% Dans un deuxième temps, si vous recommendez que le corridor soit 18 mètres de large au lieu de 23 mètres c'est à dire la même largeur qu'aux Etats-Unis pour la continuation du même gazoduc, vous sauverez 800 hectares ou 22% sur le tracé racourcit. Vous serez des heros.

 

Chez Moi

 

Des générations futures voudront peut être développer cette région selon les besoins et tendences de leurs l'époque. Pour l'instant j'aime cet endroit comme il est "sans gazoduc". Je suis déterminé à le conserver comme il est afin que mes héritiers n'aient pas de restrictions occasionnés par un ou plusieurs gazoducs.

 

 

Je vous remercie de votre attention.

 

 

 

Norman Benoit

Magog, Qc le 7 août, 1997


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